Les sanctions pour abandon d'animaux sont réglementées par chaque pays ou communauté autonome et par leurs règlements communautaires. Laisser un animal à la dérive a des conséquences juridiques qualifiées de pénales et administratives.
Il est vrai qu'en matière pénale, les sanctions sont peut-être trop faibles. Concernant les sanctions administratives, elles dépendent du lieu de résidence et les amendes atteignent des montants très élevés. Ensuite, nous verrons les types de sanctions en cas d'abandon, la procédure et les alternatives pour agir dans le cadre de la loi.
Droit pénal : sanctions en cas d'abandon d'animaux
L'Espagne appartient à l'Union européenne, c'est pourquoi elle est soumise et liée à sa réglementation communautaire. Le droit pénal espagnol définit les crimes de m altraitance et d'abandon d'animaux avec des peines de prison et de disqualification.
En cas de m altraitance avérée, jusqu'à un an de prison peut être prononcé. De plus, il y a aussi une disqualification pouvant aller jusqu'à trois ans pour ceux qui ont un commerce ou une profession en rapport avec les animaux.
En revanche, l'abandon d'un animal est considéré lorsque le responsable l'abandonne dans une situation pouvant mettre en danger sa vie ou son intégrité. Pour ces personnes, l'amende varie de un à six mois. De même, le juge est habilité à imposer une déchéance de trois mois à un an à ceux qui travaillent en relation avec ou avec la propriété d'animaux.
Sanctions dans d'autres pays
D'autre part, dans plusieurs pays américains, diverses lois ont été modifiées pour imposer des sanctions plus sévères en cas de m altraitance animale.Bien que cela semble contradictoire, selon la législation consultée, l'abandon peut être considéré ou non dans le cadre de la m altraitance animale. C'est l'une des raisons pour lesquelles, dans plusieurs pays, la peine est plus légère, car elle est considérée comme une infraction mineure par rapport à la m altraitance.
Au Mexique, le code pénal qualifie l'abandon de m altraitance animale et le punit de peines de deux mois à deux ans de prison. Cependant, dans certaines régions spécifiques du pays, comme à Mexico, ces sanctions sont doublées si l'animal meurt ou présente des blessures après avoir été abandonné.
Aux États-Unis, la loi qualifie de cruauté envers les animaux toute action entraînant la blessure ou la mort d'un animal. Les sanctions sont un peu plus sévères que dans d'autres pays, puisque la peine maximale peut aller jusqu'à sept ans de prison.
Sanctions administratives pour abandon d'animaux
Le nombre de réglementations est aussi varié que les communautés autonomes qui existent en Espagne.Dans certains cas, c'est un problème car il existe de grandes différences entre eux. Malgré cela, il est important qu'il existe des lois qui pénalisent les personnes qui ne respectent pas la responsabilité assumée dans le soin de leurs animaux de compagnie.
Les sanctions administratives sont essentiellement économiques, avec des amendes allant de quelques euros à des milliers d'euros. Cela varie selon la région et selon que le crime est considéré comme grave ou très grave. Une classification qui s'ajoute à la réglementation de certaines collectivités.
Par exemple, les Asturies considèrent comme un crime grave la perte d'un animal sans préavis dans les 48 heures qui suivent. L'abandon intentionnel d'animaux est très grave, une différenciation qui se traduit par les amendes correspondantes.
Dans d'autres pays, un enregistrement vidéo et des déclarations de témoins peuvent suffire à établir des sanctions. En fait, dans certains cas, ces moyens sont privilégiés, car ils sont des preuves tangibles des dommages ou des répercussions subis par l'animal en raison de l'abandon.
Amendes pour abandon d'animaux
Comme on peut le voir, les sanctions diffèrent entre les communautés autonomes et les autres pays. Voyons quelques exemples :
- Murcie, pénalités jusqu'à 3000 euros.
- Estrémadure, de 301 euros à 1500 euros.
- Catalogne, jusqu'à 20 000 euros selon la gravité.
- Asturies, entre 3005 et 9051 euros.
- Pays Basque, de 1502 à 15025 euros.
- Les Baléares distinguent l'abandon non répété, assorti d'une amende de 300 à 1 050 euros, et réitéré d'une amende de 1 502 à 15 000 euros.
- Mexique, entre 150$ et 620$.
- États-Unis, entre 1 000 et 5 000 $, selon l'État.
Ce qui précède ne sont que quelques exemples des variations qui existent pour ceux qui commettent ces crimes contre les animaux. Il y a aussi une autre communauté comme Ceuta, qui établit que les animaux abandonnés seront emmenés dans un centre de soins, sans amende.
Quelle est la procédure de sanction pour abandon ?
Les animaux abandonnés doivent avoir une puce, ce qui est obligatoire en Espagne. Grâce aux informations trouvées dans ladite puce, une tentative est faite pour contacter les propriétaires.
Une fois les propriétaires retrouvés, un délai leur est accordé pour partir à la recherche de l'animal. Au mieux, ce sera un cas d'égarement et les deux seront très heureux de se rencontrer.
Si, en effet, c'est un de plus des abandons d'animaux qui se produisent dans le pays, alors la fin pourrait être bien différente. Une fois le délai écoulé sans que personne ne se rende sur place pour les chercher, le dossier administratif commence. Là, la sanction correspondante sera déterminée comme jugé par le juge.
Alternatives à l'abandon
Face à l'impossibilité de s'occuper des animaux, il est nécessaire de prendre des décisions responsables pour le bien-être de tous.Les plus recommandés passent par la recherche d'une autre famille adoptive et demandent l'aide du vétérinaire ou des centres d'adoption, pour obtenir un nouveau foyer. En dernier recours, il existe des refuges pour animaux sans abri.
Chaque année, il y a des milliers d'animaux abandonnés dans le monde, et ceux qui parviennent à survivre attendent que quelqu'un responsable les adopte. Nous pouvons tous contribuer à cette cause et faire en sorte que l'abandon des animaux diminue petit à petit.
