Pour certains, cela peut encore sembler une question étrange, mais de plus en plus de propriétaires se demandent si leurs animaux peuvent être des héritiers. Beaucoup de ces arguments sont influencés par des films, des séries et des informations en provenance des États-Unis, un pays dans lequel des lois différentes de celles de l'Espagne s'appliquent.
Ensuite, nous analyserons si les animaux peuvent être héritiers selon la loi espagnole. Nous examinerons également certaines alternatives auxquelles les propriétaires qui souhaitent faire profiter leurs animaux de compagnie et d'autres animaux par le biais de leur héritage peuvent se tourner.
Mais les animaux peuvent-ils être héritiers en Espagne ?
Ne pas! Selon la loi espagnole, les animaux ne peuvent pas être les héritiers des personnes, qu'ils soient leurs propriétaires ou non. Cette impossibilité légale n'est pas liée au lien entre l'humain et l'animal (que ce soit le propriétaire ou non), mais est principalement due au traitement que notre système juridique accorde aux animaux.
La législation espagnole ne reconnaît toujours pas que les animaux ont une considération suffisante pour occuper le statut juridique d'héritier. Pour cette même raison, les droits des animaux ne sont pas encore légalement reconnus en Espagne. En fait, dans de nombreux cas, les animaux continuent d'être légalement considérés comme des actifs.
La copropriété des animaux n'est possible que parce que les lois considèrent encore les animaux comme des biens qui peuvent faire l'objet d'une propriété partagée. Par conséquent, plusieurs personnes peuvent être propriétaires d'un même animal, et cette relation de copropriété se traduit par un contrat.
Donc, pour être héritiers en Espagne, les animaux doivent d'abord obtenir une nouvelle reconnaissance légale, traitement qui, entre autres, confère aux animaux une personnalité juridique propre, différente de celle des marchandises.
Les lois espagnoles avancent, mais pas au rythme de la société civile
De même, il est important de mentionner que Les lois espagnoles ont présenté des avancées en matière de traitement des animaux. Bien qu'il n'y ait toujours pas de loi-cadre au niveau national qui reconnaisse les droits des animaux, il a été possible de durcir les sanctions en cas de maltraitance et d'améliorer la protection juridique des animaux.
Dans des cas comme celui-ci, il est évident que les changements juridiques ne suivent pas le rythme de la société civile. Actuellement, une grande partie de la population espagnole reconnaît que les animaux ont des droits; leurs tuteurs devraient pouvoir exercer leurs droits individuels et répartir leur héritage comme ils l'entendent.
Cependant, Ce changement nécessite une série de modifications au niveau juridique ils ne sont pas aussi simples que vous pouvez l'imaginer. De même, il existe déjà des exceptions, telles que les cas de divorce qui reconnaissent la propriété partagée des animaux, ce qui accorde un traitement similaire aux enfants.
Et pourquoi les animaux peuvent-ils être héritiers dans d'autres pays ?
Des pays comme les États-Unis ou l'Australie ont des lois et des systèmes juridiques assez différents de l'Espagne. En droit espagnol, la loi dite naturelle a encore beaucoup de poids dans les affaires de succession.
Selon ces lois, déshériter un enfant en droit espagnol est beaucoup plus complexe qu'en droit américain, par exemple. Et « transférer » ce droit naturel et légitime aux animaux est encore plus complexe…
Il convient également de mentionner que La loi des États-Unis permet à chaque individu de faire essentiellement ce qu'il veut avec son héritage, pour autant que votre volonté soit dûment exprimée dans un testament juridiquement valable. Par conséquent, les animaux peuvent être héritiers en vertu de la loi américaine et les enfants peuvent être « privés » des biens de leurs parents.
Existe-t-il des alternatives légales pour laisser mon héritage à mon animal de compagnie ?
Oui! Bien entendu, la volonté d'un propriétaire de léguer une partie de ses biens à ses plus fidèles compagnons est tout à fait compréhensible. Et heureusement, il existe des moyens légaux qui permettent aux animaux d'être indirectement héritiers.
La meilleure façon de le faire est de laisser une partie de l'héritage à une fondation ou à un héritier de confiance, par le biais d'un testament légalement valide. L'objectif est de désigner un héritier légalement viable qui accepte de consacrer cette somme aux soins de votre animal de compagnie ou à un travail de solidarité dédié aux autres animaux.
En outre, Il est également possible d'inclure votre animal de compagnie dans le cadre de votre héritage dans le testament. L'idée est d'exprimer votre volonté quant à qui doit prendre soin de votre meilleur ami après votre départ, pour lequel vous devez choisir une personne ou une institution digne de confiance qui vous offrira une vie saine et digne.